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Marques déposées par CHAVAUX CAROLE
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Château PERROT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château PERROT
CHAVAUX CAROLE

Numéro de dépôt :
3181736
Date de dépôt :
04/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
04/09/2022
Château PERROT de CHAVAUX CAROLE

Présentation de la marque Château PERROT

Déposée le 4 septembre 2002 par CHAVAUX CAROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Château PERROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est CHAVAUX CAROLE domicilié(e) 12 LE BOURG - 33190 - LOUBENS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAROLE CHAVAUX domicilié(e) 12 LE BOURG - 33190 - LOUBENS - France.

La marque Château PERROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château PERROT est expirée depuis le 4 septembre 2022.

CHAVAUX CAROLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PERROT-CHAVAUX


CHAVAUX CAROLE - 12 LE BOURG - 33190 - LOUBENS - France


CAROLE CHAVAUX - 12 LE BOURG - 33190 - LOUBENS - France


Inscription le 3 janvier 2005 - Concession de licence n°405066 - Publication au BOPI 2005-01-03

Inscription le 3 janvier 2005 - Concession de licence n°405067 - Publication au BOPI 2005-01-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2012 n°2498625 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château perrot